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MENTIONS LÉGALES

Tiara Chocolaterie et Confiserie

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Tiara Chocolaterie et Confiserie
Statut juridique : Micro-entreprise
Adresse du siège social : 7 Rue des époux Labrousse, 59650 Villeneuve-d'Ascq, France
Numéro SIRET : 992 906 107 00014

📧 Email : tiara.chocolaterie@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
ALJR Osayma

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
Adresse : 126 York Street, Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada
Site web : https://www.shopify.com

4. Activité

Tiara Chocolaterie et Confiserie propose la vente de produits artisanaux de chocolaterie et confiserie.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Tiara Chocolaterie et Confiserie, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

6. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale :

  • Gestion des commandes
  • Service client
  • Communication

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez des droits suivants :

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📧 Pour exercer ces droits : tiara.chocolaterie@gmail.com

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin :

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8. Responsabilité

Tiara Chocolaterie et Confiserie ne saurait être tenue responsable :

  • Des interruptions du site
  • Des erreurs ou omissions
  • Des dommages résultant de l’utilisation du site

9. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

Société Médiation Professionnelle
Site : http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Adresse : Alteritae – 5 rue Salvaing, 12000 Rodez

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.